La législation autour du HHC demeure assez floue. La loi peut devenir compliquée concernant le chanvre et ses nombreux cannabinoïdes, et certains législateurs n’ont jamais entendu parler de l’hexahydrocannabinol. En effet, il n’existe aucune loi, aucun traité sur le sujet, que ce soit au niveau national ou européen.
Le HHC est-il légal ?
Pour le moment, la réponse semble davantage tendre vers le oui.
D’après la Déclaration du 26 août 1789 des droits de l’homme et du citoyen, Article 5, Version en vigueur depuis le 26 août 1789, la loi n’a le droit de défendre que les actions nuisibles à la société. Tout ce qui n’est pas défendu par la loi ne peut être empêché, et nul ne peut être contraint à faire ce qu’elle n’ordonne pas.
Le HHC n’est pas interdit par la loi.
Si la preuve du caractère dangereux d’une molécule est apportée, le classement dans la liste des stupéfiants ou des psychotropes peut être demandé, soit au niveau national, soit au niveau international.
Les produits qui figurent sur cette liste ne représentent pas toutes les “drogues”, mais seulement celles qui sont formellement interdites ou dont l’usage est contrôlé.
Le HHC n’est pas inscrit sur la liste des “stupéfiants”.
En France, le HHC est légal selon sa méthode de fabrication
Au cours de la même décennie où Roger Adams a découvert et isolé le CBD, il a synthétisé le HHC. Adams a fabriqué de l’hexahydrocannabinol à partir de THC, mais pour des raisons juridiques, nous utilisons du chanvre pour fabriquer nos produits HHC. Il est prouvé que la production de HHC est également possible à partir du terpène citronellol. La légalité du HHC est discutable en raison de la façon dont les entreprises le produisent. Chez Weecl, nous produisons notre HHC à partir de CBD dont la contenance en THC ne dépasse pas les 0.2% ainsi nos produits HHC ne sont donc pas interdits.
D’après l’Article R5132-86, il en ressort que sont interdits :
Les tétrahydrocannabinols, naturels ou synthétiques, leurs esters, éthers, sels ainsi que les sels des dérivés précités et les produits qui en contiennent. Le HHC est techniquement un cannabinoïde autorisé par le gouvernement fédéral car il ne contient ni delta-9 ni delta-8. De plus, le HHC n’est pas comparable au THC.
Le HHC pourrait-il être interdit ?
Pour les pays membres de l’Union Européenne comme la France, l’hexahydrocannabinol ne figure pas encore dans la liste des stupéfiants. La raison en est qu’il n’existe pas encore assez de recherches pour pouvoir qualifier le HHC de stupéfiant ou non. En attendant, il est donc largement toléré de consommer ou commercialiser le HHC, que ce soit au niveau national ou européen.
Pour le moment, les produits HHC existent dans la zone grise légale entre le chanvre (qui est légal dans tout le pays) et le cannabis (qui ne l’est pas).